Mentions légales - CGU

EN ATTENTE DE MISE A JOUR – EN CONSTRUCTION

Article 1.

L’édition des sites www.angeliquerobin.fr www.ethicacommunication.fr sont assurées par la Société Angélique Robin Formation, immatriculée au RCS Nice sous le numéro 82826519900038, dont le siège social est situé au 81 rue de France, 3ème étage, 06000 NICE, Numéro de téléphone 0628915191 Adresse e-mail : angelique@ethicacommunication.fr.
La directrice de la publication est Angélique Robin.
L’hébergeur des sites www.angeliquerobin.fr et www.ethicacommunication.fr est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix. Son numéro de téléphone est le 08 203 203 63.

Article 2.

L’accès au site www.angeliquerobin.fr ou www.ethicacommunication.fr permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants : Présentation des offres, présentation de la société, blog.
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Article 3.

Collecte des données : Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.

Article 4.

Propriété intellectuelle Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de la marque Angélique Robin Formation, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

Article 5.

Les sources des informations diffusées sur le site www.angeliquerobin.fr sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle.
Malgré des mises à jour régulières, le site www.angeliquerobin.fr ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site. Le site www.angeliquerobin.fr ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

Article 6.

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site www.angeliquerobin.fr.
Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

Article 7.

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur par votre navigateur et qui sont nécessaires à l’utilisation de notre site. Les cookies ne contiennent pas d’information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier quelqu’un.
Un cookie contient un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l’Utilisateur, d’autres restent.  En naviguant sur le site, L’Utilisateur les accepte. L’Utilisateur pourra désactiver ces cookies en les effaçant dans les paramètres de son logiciel de navigation.